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1.1 1 – ÉDITEUR

Le site www.annelisequerelcoachsophrologue.fr est édité par Anne Lise Quérel, autoentrepreneur, dont le siège social est situé 14 Rue Edgar Faure, 75015 Paris et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 880407945
Directeur de Publication : Anne Lise Quérel

1.2 2 – HÉBERGEUR

Le site www.annelisequerelcoachsophrologue.fr est hébergé par la société : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tél. : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
E-mail : support@ovh.com Site : www.ovh.com

1.3 3 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site www.annelisequerelcoachsophrologue.fr et l’ensemble de son contenu, sont la propriété exclusive de Anne Lise Quérel, et sont protégés par les droits de la propriété intellectuelle en France et à l’étranger. Ainsi, toute diffusion, copie, duplication, modification, transfert, représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, du site ou de l’un des éléments qui le composent, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est expressément interdite, de même que leur altération. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité de tout contrevenant et passible de poursuites judiciaires, telles prévues par le Code Pénal en vigueur.

1.4 4 – RESPONSABILITÉS

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1.5 5 – ACCÈS AU SERVICE

L’accès au site www.annelisequerelcoachsophrologue.fr est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de …………….. et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du service. L’accès se fait à partir du ou des ordinateurs de l’internaute connectés à un réseau de télécommunication permettant l’accès au site. Les protocoles de communication utilisés sont ceux en usage sur le réseau d’internet. Les droits d’accès et d’utilisation du site www.annelisequerelcoachsophrologue.fr sont des droits non exclusifs et non transmissibles.

1.6 6 – LIENS

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1.7 7 – COOKIES

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1.8 8 – DONNÉES PERSONNELLES

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1.9 9 – RÉALISATION DU SITE

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